Mentions légales
CHARTE DU SITE
Le site https://www.tabacservices.com est une publication de la société Groupe ESP.
Groupe ESP
Siège social : ZI Sud La Belle Eugénie, rue de l'Océan, 85150 LA CHAPELLE-ACHARD
Capital social : EUROS
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 03 398 713 065
Vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@groupe-esp.com
Directeurs de la publication : Eric SEGONDS.
Hébergeur :
OVH
TRAITEMENT DES DONNÉES
Les informations qui vous concernent sont destinées au Groupe ESP. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06 janvier 1978).
Pour l'exercer, adressez vous à : contact@groupe-esp.com
Adresse postale :
Groupe ESP
ZI Sud La Belle Eugénie
Rue de l'Océan
85150 LA CHAPELLE-ACHARD
COPYRIGHT
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits de propriété intellectuelle, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Tabac Services (www.tabacservices.com) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Tabac Services et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Liens vers des sites tiers
Le site www.tabacservices.com contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par Tabac Services, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.